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Propriétaire, Créateur, Webmaster : Marie-Ange PERNEY PORTAL

Responsable publication : Marie-Ange PERNEY PORTAL, Mon Coach Photo Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Hébergeur : OVH – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Propriété intellectuelle, contrefaçons et droits d’auteur

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, dessins, photos, icônes, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Marie-Ange PERNEY PORTAL  de Mon Coach Photo Les logos et marques des sociétés citées sur le blog Mon Coach Photo sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Marie-Ange PERNEY PORTAL

Toute exploitation non autorisée de ce blog ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

L’élaboration de liens hypertextes profonds vers le blog Mon Coach Photo est interdite sans l’accord exprès et préalable de l’éditeur du site.

L’utilisation des informations contenues sur le présent blog relève de la seule responsabilité de l’utilisateur. Nous ne pourrions en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenus pour responsables, et ce, quelque en soit les conséquences. Nous ne sommes responsables d’aucune erreur ou omission sur le présent site.

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site Mon Coach Photo implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site Mon Coach Photo sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Marie-Ange PERNEY PORTAL, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site Mon Coach Photo est mis à jour régulièrement. Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis

Le site Mon Coach Photo a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le site donne des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site Mon Coach Photo  sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur ce site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

Limitations de responsabilité

Marie-Ange PERNEY PORTAL  ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site Mon Coach Photo, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées sur les données techniques, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Marie6Ange PERNEY PORTAL ne pourra être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte d’une chance ou perte de marché) consécutifs à l’utilisation du site Mon Coach Photo

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Marie-Ange PERNEY PORTAL  se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Marie-Ange PERNEY PORTAL  se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

La consultation du blog Mon Coach Photo est proposée aux internautes à titre gratuit et sans aucune garantie de la part de son éditeur. Les informations disponibles sur le blog Mon Coach Photo qui proviennent de sources extérieures ne saurait garantir qu’elles sont exemptes d’erreurs, ni garantir leur complétude, leur actualité, leur exhaustivité ou autre (orthographe). En conséquence, il appartient à l’internaute d’utiliser les informations figurant sur le site Internet à ses risques et de procéder à toute vérification sous sa responsabilité exclusive.
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– La vente à distance,
– La protection du consommateur,
– La publicité mensongère ou trompeuse,
– Les prix,
– La conformité des produits,
– Toutes les marques citées sont déposées par leurs propriétaires respectifs.

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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Le site susnommé est déclaré à la CNIL sous le numéro 1991438 v 0  du 16 septembre 2016

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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